Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site MODA CHARPENTE l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://modacharpente76.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : MODA CHARPENTE – Contact : 07 45 04 96 16 – Adresse : 9 B Rue de l’École, 76220 Cuy-Saint-Fiacre
Identification de l’entreprise : MODA CHARPENTE – SARL au capital de 1 000 € – SIREN : 950 992 305 – SIRET (siège) : 950 992 305 00017 – RCS Dieppe : 950 992 305 (inscrit le 28/03/2023) – Code NAF : 43.91A (Travaux de charpente) – Adresse postale : 9 B Rue de l’École, 76220 Cuy-Saint-Fiacre
Directeur de la publication : Cécile David et Morgan Pequillet (cogérants) – Contact : 07 45 04 96 16
Hébergeur : o2switch – https://www.o2switch.fr/
o2switch est une société du groupe Zohey – SAS au capital de 100 000 €
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40
Directeur de publication
Les Directeurs de la publication du Site sont Cécile David et Morgan Pequillet, cogérants de MODA CHARPENTE.
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Par téléphone : 07 45 04 96 16
Via le formulaire de contact du site : https://modacharpente76.fr/contact/
Création du site :
MINDSET SOLUTION, société au capital de 15 000 euros, inscrite au R.C.S. de Evreux sous le numéro RCS Evreux B 921575163, dont le siège social est situé au 11 VOIE DU TESTELET BOX N 3, 27100 VAL-DE-REUIL France, représenté(e) par Bastien Beranger dûment habilité(e).
Le numéro individuel TVA de l’éditeur de MODA CHARPENTE est : FR26950992305.
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Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
